C'est "l'affaire" qui fait du bruit sur le web depuis hier 25 août: Une blogueuse qui tient le blog "The Parisienne" depuis 5 ans est attaquée pour contrefaçon par le journal Le Parisien. Que reproche ce média à l'auteur de ce blog ? La création (en 2009) et l'usage du titre "theparisienne.fr", qui constitue "une contrefaçon du titre de presse La Parisienne" crée antérieurement (2008)...
La blogueuse incriminée, Nathalie Z. explique sur son blog : "Dans l’assignation, on trouve les termes suivants : « …la création par Madame Nathalie Z. de « theparisienne.fr » et son usage pour notamment le titre d’une publication diffusée sur le Web, consacre la contrefaçon de la marque antérieure LA PARISIENNE . Qui plus est, l’assignation précise :
« … le nom de domaine THE PARISIENNE reprend tout d’abord l’élément distinctif dominant de la marque antérieure LA PARISIENNE, savoir le terme « PARISIENNE »
La procédure a commencé il y a quelques mois avec l'envoi d'une mise en demeure puis, récemment, c'est l'assignation qui exige " l’abandon de l’URL, le transfert en pleine propriété de l’url à la SAS Le Parisien libéré, le journal exige une somme de 20000€ pour dommage et intérêts".
Depuis, Nathalie a alerté les internautes, via son blog, Twitter (et son fanion #jesuisparisienne) et sa Page Facebook. En 24h, la mobilisation numérique commence à prendre puisque l'on compte des billets de soutien "Soutenons Nathalie contre le journal Le Parisien #jesuisparisienne" et des posts d'influenceurs comme Korben. Son tweet d'appel au soutien a été retwitté plus de 1400 fois, mis en favori plus de 200 fois, faisons passéer le hashtag #jesuisparisienne en Trending Topics sur Twitter hier soir.
Et puis aujourd'hui, Numerama publie l'article "Le Parisien attaque en contrefaçon le blog The Parisienne". Le Plus du Nouvel Obs publie un billet, LeMonde aussi comme L'Express. Et Le Parisien réagit à J+1
Cela ne vous rappelle rien ?
Le groupe de presse qui attaque une blogueuse ? David contre Goliath ? Les internautes qui prennent fait et cause pour la blogueuse ?
Mercredi 27 juin 2012,
Rue89 révèle que Le Figaro menaçait d’attaquer en justice une blogueuse. L’institutrice, Elise Figaro, c'est son vrai nom, en question possède un blog éducatif nommé «La classe de Mme Figaro» et le service juridique du magazine éponyme a estimé que celui-ci était une contrefaçon de marque.
Le 20 juin 2012, Elise Figaro a en effet reçu une mise en demeure envoyée par l’avocat du groupe de presse. Ce dernier l’accuse de "contrefaçon de marque", une infraction punie par "des sanctions pouvant atteindre trois ans d’emprisonnement et 300.000 euros d’amende".
"Avec une cinquantaine de visites par jour, le blog, enfoui dans les profondeurs du Net, attire une petite communauté de professeurs des écoles" raconte alors Rue89
Sur la Toile, les amis de Mme Figaro se mobilisent. Avec des dessins, un conte et une fable….« Soutien à La Classe de madame Figaro, qui a dû céder à la pression du groupe Figaro. La coccinelle contre l’éléphant ! »
Plutôt amusés par l’« affaire », les soutiens de Mme Figaro inondent la page Facebook du Figaro de commentaires aussitôt...supprimés par le Figaro.
S'en suit une propagation de l'affaire sur de nombreux médias web, francophones ou étrangers, anonymes ou très influents, spécialisés ou grand public : Numerama, Korben. Bref, des canaux et supports très voisins -voire semblables- de ceux qui se sont emparés de l'affaire TheParisienne
Le bad-buzz qui a suivi l’article de Rue89 a poussé la rédaction de Madame Figaro à se diriger vers une solution à l’amiable. Et le groupe jette l'éponge fin juin 2012 , laissant à Elise Figaro l'usage de son blog.
Pour les juristes interrogés par Slate, c'est plutôt le media Mme Figaro qui a raison "Le Figaro aurait donc pu gagner, sous la condition de prouver que la marque est notoire et que le blog incriminé portait à confusion".
"si la marque est notoire (c’est-à-dire connue de tous), alors elle peut exiger un changement de nom s'il y a un risque de confusion. Si un M. Vuitton décidait d’ouvrir un blog mode à son nom (duquel il ne tirerait aucun profit), il devrait tout de même changer l’intitulé de son site parce que celui-ci pourrait faire croire que le blog est apparenté à Louis Vuitton.
Dans le cas de Madame Figaro, on peut ainsi considérer que le contenu (des exercices et des jeux à destinations des enfants) pourrait induire le consommateur en erreur. Ce dernier pourrait penser que le blog est une forme de marketing viral ou un blog lié au magazine Madame Figaro. "
Au contraire, pour les juristes consultés par Rue89 , c'est l'institutrice qui est dans son droit : "Une menace infondée selon l’INPI"
"La blogueuse s’appuie sur un article (L713-6) du code de la propriété intellectuelle. Pour elle, pas de confusion possible entre son blog et le site Madame.LeFigaro.fr.
A l’Institut national de la propriété industrielle (INPI), on confirme que dans ce cas précis, la menace du groupe Figaro ne semble pas fondée en droit :
le blog utilise un nom patronymique (« elle ne va pas l’appeler La Classe de madame Tartempion »), il n’a pas de but commercial, il a des activités bien différentes du site « mode, beauté, société ».
Au-delà des arguments juridiques, au-delà du fait que le groupe de presse peut arguer qu'il est dans son droit, il est certain que de telles procédures de mise en demeure et assignation envers des blogueurs génèrent souvent un risque pour la marque de visibilité négative, de bad buzz, les internautes prenant toujours fait et cause pour le plus faible.
Dans le cas de Madame Figaro, la mobilisation a été forte, rapidement, car plusieurs facteurs ont été réunis :
Sera-ce la même chose pour The Parisienne ? En 2 ans, les marques ont pu apprendre du cas "Madame Figaro" et, au vu des réactions rapides, à J+1, du Parisien sur Twitter via son compte Twitter @la_Parisienne_
, on peut penser que la propagation et le buzz seront cette fois limités.
Téléchargez le Cas Madame Figaro pour en savoir plus (Gratuit)
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